Déposée le 30 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMLEY TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMLEY TECHNOLOGIES domicilié(e) 8 Rue Saint Marc,75002 PARIS (dossier no 2220550) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 238 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2220550) - 69134 - France.
La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIMLEY TECHNOLOGIES S.a.r.l. - 8 Rue Saint Marc,75002 PARIS (dossier no 2220550) - 75002 - France - SIREN 410238059
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2220550) - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232350 - Publication au BOPI 1997-02-05
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220550 - Publication au BOPI 2002-04-29
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Produits chimiques destinés à l'industrie; agents chimiques de rétention pour le papier; agents chimiques pour améliorer les propriétés du papier; tannins; floculants; produits chimiques adoucissants; détergents (utilisés au cours d'opérations de fabrication). Compositions chimiques de nettoyage.Huiles industrielles; huiles d'ensimage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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